Skip to main content

Impression

Roto Frank S.A.
Rue du Bosquet 1
1400 Nivelles
België

Telefoon : +32 67 89 41 40 
Email : info.ewe@roto-frank.com

Bedrijfsleiding:
Francesc Gimeno Martí

Roto FTT legal notices

Responsable, conformément à l'article 18, paragraphe 2, du MStV, du magazine clients "Roto Inside" et des communiqués de presse :

Marcus Sander
Wilhelm-Frank-Platz 1
70771 Leinfelden-Echterdingen
Allemagne
N° de TVA

DE321833653
Amtsgericht (tribunal local) Stuttgart HRB 767002

Si vous avez d'autres questions, des suggestions ou des problèmes techniques, n'hésitez pas à envoyer un e-mail à info@roto-frank.com.
Mentions légales
Responsabilité

Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH ne garantit pas que les informations fournies soient complètes, à jour ou de qualité. Il n'y a aucune possibilité de recours en garantie contre Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH pour des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies ou de l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes. Toutes les offres doivent être considérées comme une "invitatio ad offerendum" (invitation à soumettre une offre). Le contenu des sites Web de tiers vers lesquels des liens directs ou indirects sont établis ne relève pas de la responsabilité de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH. La société Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH déclare qu'au moment de la mise en place des liens, les sites concernés ne contenaient aucun contenu illicite. Si des contenus illicites sont ajoutés après la mise en place du lien, la société Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH se désolidarise expressément de ces contenus. La société Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH supprimera les liens concernés dès qu'elle aura constaté la présence de contenus illicites. Ceci s'applique également à toutes les entrées de tiers dans les livres d'or, les forums de discussion, etc. mis en place par la société Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH.
Droits d'auteur

Dans toutes ses publications, Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH s'efforce de respecter les droits d'auteur de tous les graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes élaborés par Roto Frank AG ou d'utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site Web, y compris celles qui sont protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété du propriétaire enregistré respectif. Les droits d'auteur sur les objets publiés et élaborés par nos soins restent la propriété exclusive de notre société. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans notre autorisation expresse.
Droit d'utilisation

Le droit d'utilisation sur les objets publiés et rédigés par les collaborateurs de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH ou sur les objets protégés par le droit d'auteur acquis par Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH reste exclusivement la propriété de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH. La copie ou l'utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord exprès de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH.
Caractère exécutoire

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante de notre présence sur Internet. Si certaines clauses ou parties de ce texte ne sont pas ou plus entièrement conformes à la législation en vigueur, cela n'a aucun effet sur les autres parties de cette déclaration. Nos conditions générales de vente s'appliquent également en cas de conclusion d'un acte juridique.
Informations sur le règlement des litiges en ligne

La Commission européenne met à disposition une plateforme en ligne (plateforme ODR) afin de résoudre les litiges en ligne. La plateforme ODR est une plateforme basée sur le web qui est spécifiquement conçue pour aider les consommateurs qui ont acheté des biens ou des services en ligne et qui ont ensuite un problème avec cet achat en ligne sans avoir à aller devant un tribunal.
La plateforme ODR est accessible sous : ec.europa.eu/consumers/odr.
Obligations d'information conformément à la loi allemande sur les modes alternatifs de résolution des conflits (§36 Verbraucherstreitbeilegungsgesetz, VSBG)

Roto n'est pas disposée ou obligée de participer aux procédures de résolution des litiges d'un conseil d'arbitrage.